Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION
/
Bons crus surgelés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bons crus surgelés
PANAVI DISTRIBUTION SA

Numéro de dépôt :
3212721
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
03/03/2013
Bons crus surgelés de PANAVI DISTRIBUTION

Présentation de la marque Bons crus surgelés

Déposée le 3 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Bons crus surgelés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 987 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANAVI DISTRIBUTION SA domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE - 35370 - France.

La marque Bons crus surgelés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bons crus surgelés est expirée depuis le 3 mars 2013.

PANAVI DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Grand Crème , LES GASTRONAUTES , LÈVEAUFOUR , BOULANGEOISE , CROUSTINE , LE PAVINOIS , LA VIE PARISIENNE , BREF AU FOUR , MALINOIS


PANAVI DISTRIBUTION SA - Le Haut Montigné,35370 TORCE - 35370 - France - SIREN 339987836


PANAVI DISTRIBUTION SA - Le Haut Montigné,35370 TORCE - 35370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433520 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433522 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433521 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, produits de boulangerie et de viennoiserie ; pâtisserie ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes